samedi 4 avril 2015

Le Conseil Municipal se réunira mardi 7 avril 2015 à 18 H 30

 

 

                                                                    ORDRE DU JOUR

Budget communal :


  1 - Approbation des comptes administratifs 2014


  2 - Validation des comptes de gestion 2014 dressés par le comptable public


  3 - Affectation des résultats de l'exercice 2014


  4 - Fixation des taux d'imposition 2015


  5 - Vote des budgets 2015


  6 - Affectation des subventions d'équipement


  7 - Affectation des subventions de fonctionnement


  8 - Attribution des subventions aux associations


Affaires communales :


  9 - Bail commercial 10 rue des Boulassiers


10 - Cession immobilière : 4 rue des Mauvoisines


11 - Cession immobilière : boulevard d'Antioche


12 - Camping municipal : attribution logement de fonction


13 - Personnel communal : régime indemnitaire


14 - Personnel communal : contrat unique d'insertion

15 - Personnel communal : compte épargne temps


16 - Foyer Brénais : convention


17 - travaux voirie : convention avec le Syndicat de la voirie


18 - Produits des amendes de police : subvention du Conseil Général


Questions diverses :

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